CONSEIL MUNICIPAL
Les séances du conseil municipal
Afin que la réponse soit apportée lors des séances suivantes, vous pouvez soumettre vos questions au secrétariat :
Mairie de Civrieux d’Azergues
200 rue de la la Mairie
69380 Civrieux d’Azergues
Tél : 04 78 43 04 17

Prochaine date du conseil municipal : LUNDI 18 SEPTEMBRE 2023 - 20h en mairie - salle du Conseil
Jour(s)
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Heure(s)
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Minute(s)
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Seconde(s)
ORDRE DU JOUR
- BUDGET ASSAINISSEMENT : Décision modificative
- FINANCES : Mise en facturation de matériels cassés
- Reconduction de la convention de fourrière animale avec la S.P.A.
- Rapport du SIEVA sur le prix et la qualité du service public des eaux potables
- Point RIFSEEP
- URBANISME : Proposition acquisition immobilière
- Lancement de la procédure modificative du PLU
- Questions et informations diverses
Procès verbaux des conseils municipaux de la commune de Civrieux d’Azergues :
2023
PV Conseil Municipal 7 juillet 2023
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CM 18 septembre 2023 liste des délibérations
téléchargement au format PDF
CM 7 juillet 2023 liste des délibérations
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PV Conseil Municipal 1er juin 2023
téléchargement au format PDF
CM 1er juin 2023 liste des délibérations
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Compte rendu Conseil municipal du 27 avril 2023
téléchargement au format PDF (244 ko)
CM 27 avril 2023 liste des délibérations
téléchargement au format PDF
Compte rendu Conseil municipal du 06 avril 2023
téléchargement au format PDF (543 ko)
CM 06 avril 2023 liste des délibérations
téléchargement au format PDF
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL séance du 26 janvier- Complément opération investissement
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL séance du 26 janvier- Tarif complémentaire location salles
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL séance du 13 décembre - INDEMNITÉS DES AGENTS RECENSEURS 2023
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL séance du 13 décembre - OUVERTURES DEROGATOIRES DES COMMERCES LE DIMANCHE - 2023
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL séance du 13 décembre - APPROBATION DE LA RÉVISION DU PLU
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Procès verbal du 03 novembre
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL séance du 03 novembre - Clôture du budget annexe ZAM des Verchères
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL séance du 03 novembre - Décision modificative n°3
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COMPTE RENDU DU CONSEIL du 03 novembre
Téléchargement au format .pdf (499 ko)
COMPTE RENDU DU CONSEIL du 29 septembre
CR_CM_29.09.2022Téléchargement au format .pdf (350 ko)
Liste des délibérations du 29 septembre
Téléchargement au format .pdf (133 ko)
Liste des délibérations du 29 septembre
Téléchargement au format .pdf (133 ko)
Liste des délibérations du 31 août
Téléchargement au format .pdf (133 ko)
Procès verbal du 30 juin
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Compte-rendu du 28 avril
Compte-rendu du 24 mars
Compte-rendu du 27 janvier
Compte-rendu du 9 décembre
Compte-rendu du 26 novembre
Compte-rendu du 3 juin
Compte-rendu du 5 mars
Compte-rendu du 19 décembre
Compte-rendu du 7 novembre
Compte-rendu du 6 juin
Compte-rendu du 23 mai
Compte-rendu du 18 avril
Compte-rendu du 14 mars
Compte-rendu du 15 février
Compte-rendu du 13 décembre
Compte-rendu du 23 novembre
Compte-rendu du 8 novembre
Compte-rendu du 7 septembre
Compte-rendu du 5 juillet
Compte-rendu du 25 mai
Compte-rendu du 19 avril
Compte-rendu du 29 mars
Compte-rendu du 8 mars
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