Commune de

CIVRIEUX D’AZERGUES

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CONSEIL MUNICIPAL

Les séances du conseil municipal

Les séances du conseil municipal sont annoncées sur les panneaux d’affichage à l’entrée de la commune et sont ouvertes au public.

Afin que la réponse soit apportée lors des séances suivantes, vous pouvez soumettre vos questions au secrétariat :

COURRIER

Mairie de Civrieux d’Azergues

200 rue de la la Mairie
69380 Civrieux d’Azergues

Tél : 04 78 43 04 17

CONTACT
Séance du vote du Budget 2021 – Maison de l’Europe

Prochaine date du conseil municipal : LUNDI 18 SEPTEMBRE 2023 - 20h en mairie - salle du Conseil

Jour(s)

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Heure(s)

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Minute(s)

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Seconde(s)

ORDRE DU JOUR

  • BUDGET ASSAINISSEMENT : Décision modificative
  • FINANCES : Mise en facturation de matériels cassés
  • Reconduction de la convention de fourrière animale avec la S.P.A.
  • Rapport du SIEVA sur le prix et la qualité du service public des eaux potables
  • Point RIFSEEP
  • URBANISME : Proposition acquisition immobilière
  • Lancement de la procédure modificative du PLU
  • Questions et informations diverses

 

Procès verbaux des conseils municipaux de la commune de Civrieux d’Azergues :

2023

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PV Conseil Municipal 7 juillet 2023

téléchargement au format PDF

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CM 18 septembre 2023 liste des délibérations

téléchargement au format PDF

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CM 7 juillet 2023 liste des délibérations

téléchargement au format PDF

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PV Conseil Municipal 1er juin 2023

téléchargement au format PDF

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CM 1er juin 2023 liste des délibérations

téléchargement au format PDF (60 Ko)

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Compte rendu Conseil municipal du 27 avril 2023

téléchargement au format PDF (244 ko)

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CM 27 avril 2023 liste des délibérations

téléchargement au format PDF

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Compte rendu Conseil municipal du 06 avril 2023

téléchargement au format PDF (543 ko)

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CM 06 avril 2023 liste des délibérations

téléchargement au format PDF

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Compte rendu Conseil municipal du 02 mars 2023

téléchargement au format PDF (427 K0)

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CM 02 mars 2023 liste des délibérations

téléchargement au format PDF (64 K0)

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Procès verbal du 26 janvier

téléchargement au format PDF (770 k0)

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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL séance du 26 janvier- Complément opération investissement

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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL séance du 26 janvier- Tarif complémentaire location salles

Téléchargement au format .pdf (77 ko)

2022
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Procès verbal du 13 décembre

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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL séance du 13 décembre - INDEMNITÉS DES AGENTS RECENSEURS 2023

Téléchargement au format .pdf (77 ko)

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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL séance du 13 décembre - OUVERTURES DEROGATOIRES DES COMMERCES LE DIMANCHE - 2023

Téléchargement au format .pdf (90 ko)

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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL séance du 13 décembre - APPROBATION DE LA RÉVISION DU PLU

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Liste des délibérations du 13 décembre

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Procès verbal du 03 novembre

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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL séance du 03 novembre - Clôture du budget annexe ZAM des Verchères

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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL séance du 03 novembre - Décision modificative n°3

Téléchargement au format .pdf (72 ko)

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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL séance du 03 novembre - Décision modificative n°2

Téléchargement au format .pdf (99 ko)

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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL séance du 03 novembre - Nouvelles délégations des élus auprès commissions CCBPD

Téléchargement au format .pdf (164 ko)

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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL séance du 03 novembre

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COMPTE RENDU DU CONSEIL du 03 novembre

Téléchargement au format .pdf (499 ko)

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COMPTE RENDU DU CONSEIL du 29 septembre

CR_CM_29.09.2022Téléchargement au format .pdf (350 ko)

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Liste des délibérations du 29 septembre

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Liste des délibérations du 29 septembre

Téléchargement au format .pdf (133 ko)

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Compte-rendu et délibérations du 31 août

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Liste des délibérations du 31 août

Téléchargement au format .pdf (133 ko)

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Procès verbal du 30 juin

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Compte-rendu du 28 avril

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Compte-rendu du 24 mars

Téléchargement au format .pdf (412 ko)
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Compte-rendu du 27 janvier

Téléchargement au format .pdf (412 ko)
2021
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Compte-rendu du 9 décembre

Téléchargement au format .pdf (151 ko)
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Compte-rendu du 26 novembre

Téléchargement au format .pdf (237 ko)
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Compte-rendu du 3 juin

Téléchargement au format .pdf (329 ko)
2020
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Compte-rendu du 5 mars

Téléchargement au format .pdf (160 ko)
2019
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Compte-rendu du 19 décembre

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Compte-rendu du 7 novembre

Téléchargement au format .pdf (268 ko)
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Compte-rendu du 6 juin

Téléchargement au format .pdf (157 ko)
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Compte-rendu du 23 mai

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Compte-rendu du 18 avril

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Compte-rendu du 14 mars

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Compte-rendu du 15 février

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2018
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Compte-rendu du 13 décembre

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Compte-rendu du 23 novembre

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Compte-rendu du 8 novembre

Téléchargement au format .pdf (321 Ko) – Suite aux erreurs dans l’article relatif au Conseil Municipal publié dans le Progrès le 13 novembre, voici le correctif apporté par la municipal.
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Compte-rendu du 7 septembre

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Compte-rendu du 5 juillet

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Compte-rendu du 25 mai

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Compte-rendu du 19 avril

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Compte-rendu du 29 mars

Téléchargement au format .pdf (138 Ko)
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Compte-rendu du 8 mars

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Compte-rendu du 15 février

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Compte-rendu du 19 janvier

Téléchargement au format .pdf (178 Ko)