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Commission Urbanisme

Urbanisme

Membres

  • Marie-Pierre TEYSSIER
  • Loïc BOUCHARD
  • Rocco CAPPELLETTI
  • Olivier PASQUAL
  • David ALDEGUER
  • Béatrice CESARI
  • Xavier ROLLIN
  • Gabriel EHRET

Rôle

La commission d'urbanisme se réunit toutes les 3 semaines pour étudier les demandes d'autorisations d'urbanisme : permis de construire, déclaration préalable de travaux, autorisation de travaux pour les Etablissements Recevant du Public (étalissements d'enseignement, commerces...). A l'issue de l'instruction, le pétitionnaire recevra soit un arrêté d'accord soit un accord avec prescriptions, soit un refus.

Cette commission est chargée également de mettre le Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de la commune en compatibilité avec les autres règlements (S.C.O.T. Beaujolais, P.P.R.i. de la vallée de l'Azergues...). Elle intègre dans le P.L.U., les évolutions d'organisation du territoire communal.